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2. Accès au Site
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D’utiliser le Site d’une manière susceptible de causer un préjudice à Tristan Choppin Haudry de Janvry ou à des tiers.
De porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Tristan Choppin Haudry de Janvry ou de tiers.
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8. Modification des Conditions
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9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents pour trancher le différend.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions ou le fonctionnement du Site, vous pouvez contacter Tristan Choppin Haudry de Janvry à l’adresse suivante :